Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Terres de Haute-Provence
M. Olivier ARNAC M. Olivier BAGARRI M. Jean-Michel RIVEREAU Mme. Frédérique BRION
Numéro de dépôt :
4111951
Date de dépôt :
13/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Terres de Haute-Provence
Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par monsieur Olivier ARNAC, monsieur Olivier BAGARRI, monsieur Jean-Michel RIVEREAU, madame Frédérique BRION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terres de Haute-Provence »
Les déposants sont monsieur Olivier ARNAC domicilié(e) Chemin du grand oratoire - 04300 - Forcalquier - France, monsieur Olivier BAGARRI domicilié(e) 10 Lotissement les jardins d'Ingrid - 04300 - Forcalquier - France, monsieur Jean-Michel RIVEREAU domicilié(e) Quartier chanterelle - 04300 - Forcalquier - France, madame Frédérique BRION domicilié(e) Chemin de la Beaudine - 04300 - Forcalquier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier BAGARRI domicilié(e) 10 Lotissement les jardins d'Ingrid - 04300 - Forcalquier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Olivier ARNAC - Chemin du grand oratoire - 04300 - Forcalquier - France
M. Olivier BAGARRI - 10 Lotissement les jardins d'Ingrid - 04300 - Forcalquier - France
M. Jean-Michel RIVEREAU - Quartier chanterelle - 04300 - Forcalquier - France
Mme. Frédérique BRION - Chemin de la Beaudine - 04300 - Forcalquier - France
M. Olivier BAGARRI - 10 Lotissement les jardins d'Ingrid - 04300 - Forcalquier - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678651 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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